Ce site Internet est la propriété de la Ville de Bruges – service Musées (ci-après : « Musea Brugge »). En utilisant ce site, vous acceptez expressément les conditions suivantes.
L'ensemble du contenu de ce site Internet (textes, images, marques, logos, données, noms de produits ou d'entreprises, etc.) est protégé par des droits de propriété intellectuelle et appartient à Musea Brugge ou à des tiers habilités.
Toutes les images d'objets patrimoniaux qui ne sont plus soumises à des droits d'auteur et dont le créateur est décédé depuis 70 ans ou plus peuvent être téléchargées gratuitement sur Art in Flanders. En savoir plus sur les droits et licences sur Art in Flanders.
Toutes les autres images de ce site sont protégées par des droits d'auteur et ne peuvent être utilisées, reproduites et/ou publiées de quelque manière que ce soit sans l'autorisation écrite préalable des titulaires de droits.
En tant qu'utilisateur, vous êtes tenu de clarifier les droits auprès de la SABAM, la société belge des auteurs, compositeurs et éditeurs : https://www.sabam.be/fr
Toute reproduction, adaptation (partielle) ou communication d'œuvres du répertoire de la SABAM est interdite, sauf accord préalable de la SABAM : https://www.sabam.be/fr - visual.arts@sabam.be.
En ce qui concerne les images provenant d'autres collections, Musea Brugge s'est efforcé de retrouver tous les ayants droit, de les informer et de clarifier les droits. Néanmoins, si certaines mentions de propriétaires, d'ayants droit ou de droits d'auteur sont incorrectes ou incomplètes, veuillez contacter musea@brugge.be.
Le site Internet contient des liens vers des sites ou des pages de tiers. Le placement de liens vers ces sites ou pages n'implique en aucun cas une approbation implicite de leur contenu. Musea Brugge n'a aucun contrôle sur ces sites et ne peut être tenu responsable de leur contenu, de leur disponibilité, de leur qualité ou des dommages causés par leur utilisation.
Musea Brugge s'efforce de fournir des informations aussi complètes, précises et à jour que possible sur ce site. Malgré ces efforts, des erreurs ou des lacunes peuvent subsister.
Musea Brugge ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation des informations contenues sur ce site.
Si vous constatez des erreurs, nous vous prions de contacter l'administrateur du site afin que nous puissions les corriger dans les meilleurs délais.
Les informations figurant sur le site Internet sont de nature générale. Les informations ne sont pas adaptées à des circonstances personnelles ou spécifiques et ne peuvent donc pas être considérées comme des conseils personnels, professionnels ou juridiques à l'intention de l'utilisateur.
Musea Brugge se réserve le droit d'apporter des améliorations et/ou des modifications à ce site Internet à tout moment et sans préavis.
En aucun cas Musea Brugge ne peut être tenu responsable des dommages résultant directement ou indirectement de l'utilisation de ce site ou de tout autre, de l'utilisation de liens ou d'hyperliens vers d'autres sites Internet, de la perte de données, d'interruptions de travail ou de dommages au matériel et aux logiciels de l'utilisateur.
Musea Brugge ne garantit pas le bon fonctionnement du site Internet et ne peut en aucun cas être tenu responsable de l'indisponibilité (temporaire) ou du mauvais fonctionnement de ce site Internet ou de toute forme de dommage, direct ou indirect, qui résulterait de l'accès ou de l'utilisation du site Internet.
Le droit belge s'applique à ce site. En cas de litige, seuls les tribunaux de l'arrondissement de Bruges sont compétents.